Exclusion de responsabilité
1. Contenu de
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l’intégralité et la qualité de l’information mise à disposition. Toute
prétention de responsabilité à l'encontre de Pythagoras didactique, se
rapportant à un dommage matériel ou idéel, causé par l’utilisation ou la
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en va de même en cas d' utilisation d’informations erronées ou incomplètes.
Cette exclusion ne s’applique pas en cas de dol ou négligence grave de la part
de Pythagoras didactique.
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didactique se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer
une partie de son offre ou l’offre entière, sans avis préalable spécifique.
Pythagoras didactique peut également supprimer la publication, temporairement ou
définitivement.
2. Références et
renvois:
Pour les références et renvois directs ou indirects à des pages Internet
(“links”) de tiers - qui sont hors du domaine de responsabilité de Pythagoras
didactique - cette dernière ne peut être tenue responsable que dans les cas où
elle a connaissance du contenu de ces pages et où l'on peut raisonnablement exiger
d'elle d'empêcher leur utilisation en cas d'illégalité, sous condition que cela
soit techniquement possible.
Par la présente,
Pythagoras didactique déclare expressément que, lors de la mise en place du
renvoi, aucun contenu illégal n’a été décelé dans les pages Internet
référencées. Pythagoras didactique n’a aucune influence sur l’organisation, le
contenu ou la “paternité” des pages Internet référencées ou munies d’un lien. De
ce fait, Pythagoras didactique n'assume aucune responsabilité pour les
modifications apportées à toutes ces pages Internet après l’initialisation de la
référence ou du renvoi. Ce principe s’applique à tous les renvois et liens
insérés dans son offre ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres des hôtes,
les forums de discussion et les listes de diffusion mis en place par Pythagoras
didactique. Seul le fournisseur d’une page Internet incriminée est responsable
d’un éventuel contenu illégal, erroné ou incomplet; en particulier des dommages
causés par l'utilisation ou la non-utilisation d’un tel contenu. Celui qui ne
fait qu'indiquer l’existence de cette publication par voie de référence ou de
renvoi ne peut en aucun cas endosser une responsabilité quelconque.
3. Droits d’auteur et des signes distinctifs:
Pythagoras didactique s’efforce de mentionner dans toutes ses publications les
droits d’auteur des graphiques, des documents-son, des séquences-vidéo et des
textes utilisés, ou de n'utiliser que des graphiques, des documents-son, des
séquences-vidéo et des textes créés par elle-même, ou d'avoir recours à du
matériel libre de toute licence.
Tous les signes de marques ou de marchandises mentionnés dans le cadre de
l’offre Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans
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enregistré. La simple citation de ces marques ne signifie pas qu’elles ne sont
pas protégées par des droits de tiers.
Les droits Copyright des objets créés par Pythagoras didactique et publiés par
elle restent sa propriété. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques,
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5. Validité
juridique de cette exclusion de responsabilité:
La présente exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l’offre
Internet qui y fait renvoi. Si certaines parties ou certaines clauses du présent
texte ne correspondent pas, plus ou que partiellement au droit en vigueur, le
contenu et la validité du reste du document demeurent inchangés.
En cas de plusieurs versions linguistiques de cette exclusion de responsabilité,
seule la version allemande fait foi. D'éventuels traductions ne servent qu'à
l'information.